Conditions générales

Conditions générales

Les présentes conditions générales sont rédigées au 1er avril 2024, mis à jour le 30.06.2025 par Florence Morel. 
Rêves de dodo, Florence Morel propose des consultations-conseils aux parents (ou toute autre personne responsable) au sujet du sommeil des enfants de 0 à 5 ans. 
Ces conditions générales sont considérées comme acceptées par la prise d’un rendez-vous, ou lors d’un premier contact, 24h avant le premier rendez-vous (délai de paiement). 
1.       Champs d’application
Les conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des consultations-conseils en sommeil. Elles s’appliquent à l’ensembles des formules proposées. Florence Morel s’autorise le droit de modifier le contenu et la forme de ces conditions générales de vente (ci-après : CGV).   
2.       Généralités 
Florence Morel, Rêves de dodo, est une entreprise individuelle. Coordonnées de l’entreprise : Florence Morel, Rêves de dodo Ch. des Blés 8 1040 Echallens +41 76 724 61 69 info@revesdedodo.ch  
3.       Prestations 
Florence Morel, Rêves de dodo, propose des consultations de conseils au sujet du sommeil des enfant de 0 à 5 ans, dans la mesure de ses compétences. Plusieurs formules sont proposées avec suivi ou non. Selon la formule choisie, un questionnaire est proposé au client dans le but d’avoir une vision globale et un historique de l’enfant. Ces consultations se font soit au domicile du demandeur, soit en visio-conférence.  
4.       Confidentialité 
Toutes les informations, de quelque nature que ce soit et sous quelque forme que ce soit, recueillies dans le cadre des consultations-conseil par Florence Morel sont confidentielles. Elle s’engage, d’une part, à ne pas divulguer, ni à communiquer à quiconque tout ou partie de ces informations confidentielles et, d’autre part, à prendre toute disposition pour que cette confidentialité soit préservée.    
5.       Propriété 
Les documents de toutes sortes fournis par Florence Morel demeurent sa propriété et ne sont en aucun cas transmissibles ou utilisables par une tierce personne. Florence Morel s’engage à mentionner ses sources en cas d’utilisation de document(s) produit(s) ou publié(s) par d’autres personnes ou institutions.   
5. Propriété
Les documents de toutes sortes fournis par Florence Morel demeurent sa propriété et ne sont en aucun cas transmissibles ou utilisables par une tierce personne. Florence Morel s’engage à mentionner ses sources en cas d’utilisation de document(s) produit(s) ou publié(s) par d’autres personnes ou institutions.
6.      Prix
En cas d’empêchement, les rendez-vous non annulés 24 heures à l’avance ne seront pas remboursés. Une facture est établie pour chaque consultation-conseil. La facture est payable à 30 jours. Le prix des différentes prestations sont indiquées en francs suisse, toutes taxes comprises. Tarifs sous réserve de modification, en cas de changement de prix, la date de réservation de la consultation fait foi. Moyens de paiement : · Virement bancaire sur le compte suivant : IBAN : CH24 0076 7000 U544 9678 9, au nom de Florence Morel, ch. des Blés 8, 1040 Echallens 
7.     Rétractation ou annulation 
Le client informe Florence Morel de sa décision d’annuler la prestation commandée le plus tôt possible et au minimum 24h avant le rendez-vous fixé. En cas de non-respect de ce délai, le montant de la prestation commandée reste dû. En cas de paiement d’avance, un remboursement peut être demandé en cas de rétractation. Les remboursements seront effectués dans les 10 jours par virement bancaire, après déduction de frais de dossier de 10.- CHfrs. Déduction de frais bancaires réservés. 
8.    Confirmation de commande
Toute commande fera l’objet d’une confirmation par courriel à l’adresse électronique fournie par le Client. Une facture et les présentes CGV sont envoyées en même temps. 
9.    Garantie et responsabilité 
Florence Morel fournit un conseil au sujet du sommeil dans la mesure de ces compétences. Ni médecin, ni thérapeute, elle n’hésitera pas à orienter vers un autre professionnel en cas de besoin. Les conseils sont basés sur les informations données par les parents (ou autre personne de référence) de l’enfant, qui ont la responsabilité de transmettre les indications utiles. Le choix et l’achat des prestations est sous l’unique responsabilité du client. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser la prestation choisie ne donne droit à aucun remboursement ou dédommagement.
Recherche